Le responsable publication est une personne morale : 5eme Avenue de Meaux - 0160448565 - contact@5avenuedemeaux.fr

Raison sociale : 5eme Avenue de Meaux

Siège social : 170 Avenue de la Victoire, 77100 Meaux

Hébergeur du site : OVHcloud - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Numéro d'identification : 98202056200012

Ce site a été réalisé par Cédric LES BIENS - cedriclesbiens@gmail.com - www.cedric.les-biens.fr

La société 5ème Avenue de Meaux est titulaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de 5ème Avenue de Meaux. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 5ème Avenue de Meaux se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires en cas de non-respect de ces obligations et de réclamer des dommages et intérêts pour toute atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.